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Etudes

Recueil Alexandries

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janvier 2008

Alexandre Tande

La notion de discrimination dans les débats et l’action publics : lecture de quatorze années de littérature grise française, (1992-2005)

auteur

Alexandre Tande est doctorant en science politique à l’Université Paris 1 et à l’Université Libre de Bruxelles.

résumé

Que disent les discours publics qui portent sur la notion de discrimination ethnique et raciale, et comment cette notion s’est-elle développée dans les débats publics et dans l’action publique en France depuis le début des années 1990 ? Ce sont ces deux questions, formulées au début du programme « Frontières », qui guident la présente recherche. Répondre à la première question, celle du contenu, constitue en quelque sorte un préalable pour avancer sur la seconde, celle des conditions d’émergence. Une première étape a consisté à recenser les travaux et les rapports jugés les plus significatifs du point de vue de l’histoire récente de la notion, à la fois sur les plans scientifique et administratif, en privilégiant ce qu’il est convenu d’appeler la « littérature grise ». Compte tenu du très grand nombre de documents publics qui traitent des phénomènes discriminatoires, il n’était pas question de viser l’exhaustivité. En revanche, la recherche porte sur un large éventail de discours. Chacun des vingt-sept rapports a fait l’objet d’une fiche informative et critique, qui doit permettre au lecteur de se faire une idée générale du texte, et d’envisager dans un second temps une analyse plus précise de celui-ci. On trouvera ici la synthèse de l’ensemble de ces fiches, classée selon les principaux éléments qui ont été recensés : les acteurs, les notions et les recommandations opérationnelles.

à propos

Une co-édition : IRIS, Prg FRONTIERES & TERRA-Ed., Coll. "Etudes"

citation

Alexandre Tande, "La notion de discrimination dans les débats et l’action publics : lecture de quatorze années de littérature grise française, (1992-2005)", Recueil Alexandries, Collections Etudes, janvier 2008, url de référence: http://www.reseau-terra.eu/article698.html

3.1 Mo


SOMMAIRE

INTRODUCTION

1. ACTEURS

1.1 - Les « populations étrangères », « immigrées » et « issues de l’immigration »

    • 1.1.1 - Termes
    • Nommer par référence à la migration
    • Nommer par référence à la nationalité
    • Nommer par référence à l’ethnicité
    • Nommer par référence à la race
    • Nommer par référence à l’origine
    • Nommer par référence à la minorité
    • Nommer par référence au groupe ou à la communauté
    • Nommer par référence à la couleur et au patronyme
    • 1.1.2 - Thèmes et actions
    • Le thème de l’emploi
    • Le thème du logement
    • Les thèmes de l’éducation, de la scolarité et de la formation
    • Les thèmes de la citoyenneté et de la naturalisation
    • Le thème de l’appartenance communautaire
    • Le thème des pratiques culturelles
    • Le thème de la fécondité
    • Le thème de l’accès aux droits
    • Le thème des pratiques linguistiques
    • Le thème de l’image médiatique
    • Le thème de la mesure statistique
    • Le thème des pratiques religieuses
    • Le thème du militantisme syndical

1.2 - L’État et les pouvoirs publics

    • 1.2.1 - Institutions intervenant dans le domaine de l’emploi
    • 1.2.2 - Institutions intervenant dans le domaine du logement
    • 1.2.3 - Institutions intervenant dans le domaine de l’éducation
    • 1.2.4 - Les enjeux migratoires, d’intégration et de non-discrimination
    • 1.2.5 - Institutions intervenant dans le domaine de la police
    • 1.2.6 - Institutions intervenant dans le domaine de la mesure statistique

1.3 - Les entreprises

1.4 - Autres acteurs

2. MODES DE PROBLEMATISATION

2.1 - L’intégration

2.2 - La discrimination

2.3 - Le racisme

2.4 - Autres modes de problématisation

3. PROPOSITIONS

3.1 - Propositions dans le domaine de l’emploi

3.2 - Propositions dans le domaine du logement

3.3 - Propositions dans le domaine de l’éducation

3.4 - Propositions sur les enjeux migratoires, d’intégration et de non-discrimination

3.5 - Propositions dans le domaine de la justice

3.6 - Propositions dans le domaine de la police

3.7 - Propositions dans le domaine de la mesure statistique

3.8 - Propositions dans le domaine religieux

3.9 - Autres propositions et principes d’actions

4. FICHES

Haut Conseil à l’Intégration, La connaissance de l’immigration et de l’intégration, rapport au Premier ministre, La Documentation Française, décembre 1992.

JOIN-LAMBERT Marie-Thérèse, LEMOINE Michel, Enquête sur l’insertion des jeunes immigrés dans l’entreprise, Inspection Générale des Affaires Sociales, janvier 1992.

TRIBALAT Michèle (dir), Enquête Mobilité Géographique et Insertion Sociale, Institut National d’Études Démographiques, 1992.

FRÉAUD Anne-Marie, « L’insertion professionnelle et l’accès à l’emploi des jeunes d’origine étrangère à Cergy-Pontoise », Migrations Études, janvier 1993.

PAPADOPOULOU Despina, « La situation au regard de l’insertion professionnelle et l’accès à l’emploi des jeunes d’origine étrangère », Migrations Études, juillet-août 1993.

Observatoire des Mutations et des Migrations Internationales de la Région Nord-Pas de Calais, « La situation au regard de l’insertion professionnelle et l’accès à l’emploi des jeunes d’origine étrangère », Migrations Études, juillet-août 1993.

DE RUDDER Véronique, TRIPIER Maryse, VOURC’H François, La prévention du racisme dans l’entreprise en France, rapport d’étude pour la Fondation Européenne pour l’Amélioration des Conditions de Vie et de Travail, Unité de Recherches Migrations et Société, 1994.

Haut Conseil à l’Intégration, Liens culturels et intégration, rapport au Premier ministre, juin 1995.

MÉKACHERA Hamlaoui, GAEREMYNCK Jean, Pour une relance de la politique de l’intégration, rapport de la Délégation à l’Intégration, novembre 1996.

NOËL Olivier, Les représentations et stratégies des intermédiaires sur le bassin d’emploi de Nîmes. Jeunes issus de familles immigrées : accès à l’entreprise et processus de discrimination, Institut Social et Coopératif de Recherche Appliquée, Notes et études, 1997.

DHUME Fabrice, Les « discriminations raciales » dans l’accès à l’emploi des jeunes en Alsace. État des lieux exploratoire, Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville, novembre 1997.

BATAILLE Philippe, Le racisme au travail, Éditions La Découverte, 1997.

DE RUDDER Véronique, POIRET Christian, VOURC’H François, La prévention de la discrimination raciale, de la xénophobie et la promotion de l’égalité de traitement dans l’entreprise. Une étude de cas en France, rapport pour la Fondation Européenne pour l’Amélioration des Conditions de Vie et de Travail, Unité de Recherches Migrations et Société, mars 1997.

Haut Conseil à l’Intégration, Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d’égalité, rapport au Premier ministre, La Documentation française, 1998.

BELORGEY Jean-Michel, Lutter contre les discriminations, rapport à Madame la Ministre de l’Emploi et de la Solidarité, mars 1999.

Groupe d’Étude et de Lutte contre les Discriminations, Une forme méconnue de discrimination : les emplois fermés aux étrangers (secteur privé, entreprises publiques, fonctions publiques), Note n°1, mars 2000.

Groupe d’Étude et de Lutte contre les Discriminations, Le recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve, Note n°2, mars 2000.

Groupe d’Étude et de Lutte contre les Discriminations, Les discriminations raciales et ethniques dans l’accès au logement social, Note n°3, 2001.

Haut Conseil à l’Intégration, Le contrat et l’intégration, rapport au Premier ministre, La Documentation française, 2003.

Cour des Comptes, L’accueil des immigrants et l’intégration des populations issues de l’immigration. Rapport public, Les Éditions des Jounaux Officiels, novembre 2004.

VERSINI Dominique, Rapport sur la diversité dans la fonction publique, rapport au ministre de la fonction publique et de la réforme de l’État, décembre 2004.

BLIVET Laurent, Ni quotas ni indifférence. L’entreprise et l’égalité positive, Institut Montaigne, octobre 2004.

BÉBÉAR Claude, Des entreprises aux couleurs de la France. Minorités visibles : relever le défi de l’accès à l’emploi et de l’intégration dans l’entreprise, rapport au Premier ministre, Institut Montaigne, novembre 2004.

SABEG Yazid, MÉHAIGNERIE Laurence, Les oubliés de l’égalité des chances. Participation, pluralité, assimilation… ou repli ?, Institut Montaigne, janvier 2004.

STASI Bernard, Vers la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Égalité, rapport au Premier ministre, février 2004.

AMADIEU, Jean-François, Discriminations à l’embauche. De l’envoi du CV à l’entretien, Observatoire des Discriminations, Adia, avril 2005.

Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Égalité, Rapport annuel 2005, avril 2006.

RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

    • Rapports et travaux analysés dans le corpus
    • Autres références